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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES
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Paul de BREGANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Paul de BREGANCE
MARQUES ET DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
3794396
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Paul de BREGANCE de MARQUES ET DOMAINES

Présentation de la marque Paul de BREGANCE

Déposée le 29 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paul de BREGANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES domicilié(e) 23 Rue Jeanson - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 985 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUTERME MOITTIE domicilié(e) 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARQUES ET DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BLOMONT , Pierre Antoine , CHARLES BERTINCOURT , Pierre d'ARGONNE , Guillaume BRUANT , COMTE DE MALVOISINE , Georges d'ALBOT , Comte d'Angleville , Henry BREGUEY , Louis Pernier


MARQUES ET DOMAINES, SARL - 23 Rue Jeanson - 51160 - AY - France - SIREN 480985043


SELARL DUTERME MOITTIE - 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 10 février 2011 - Retrait total n°542411 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.